Voici tes mentions légales complètes et finalisées, avec toutes les informations juridiques, le responsable de publication, le SIRET et le numéro de TVA intra-communautaire de l’entreprise, ainsi que les coordonnées de l’hébergeur (IONOS FRANCE) 🌿:
Mentions légales – Comptoir des Minéraux
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), nous vous informons des éléments suivants :
Éditeur du site
Le site https://comptoir-des-mineraux.fr est édité par :
Monsieur François Pistolet
Entreprise individuelle – Le Comptoir des Minéraux
SIREN : 438 980 211
SIRET : 438 980 211 00017 (Pappers)
Numéro de TVA intra-communautaire : FR66 438 980 211 (Pappers)
Adresse : ÉTANG DE LA DOYE, 70270 Mélisey, France (Pappers)
Responsable de la publication
Monsieur François Pistolet
Contact : via le formulaire du site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS SARL (1&1 IONOS / UNETUN / ONEANDONE)
Siège social : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
SIRET : 431 303 775 00016 (Annuaire des Entreprises)
Numéro de TVA intra-communautaire : FR13 431 303 775 (Annuaire des Entreprises)
Activité : hébergement et services numériques (Annuaire des Entreprises)
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Droit applicable
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